En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : auxsonsdescloches.com Ces informations ci-dessous :
Le site auxsonsdescloches.com est l’unique propriété de Sci Aux Sons des Cloches
1. Données légales :
Sci Aux Sons des Cloches – Numéro de Tel : 0615410877
4a rue Riefeld 67290 ROSTEIG
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 92029322200013
Num. de TVA Intracommunautaire : FR09920293222
Adresse de messagerie mail : contact@auxsonsdescloches.com
Le Concepteur du site suivant est : BAUER Alexandre
Directeur de la publication : BAUER Alexandre
Ou joindre le Responsable de la publication : contact@auxsonsdescloches.com
Le Développeur est : BAUER Alexandre
Ou entrer en contact avec le Webmaster : contact@auxsonsdescloches.com
L’hebergeur du site est : Hostinger
Registre du commerce et des sociétés (RCS) –
Code APE (NAF) –
Num. de TVA : –
Siège Sociale de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site suivant : auxsonsdescloches.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant auxsonsdescloches.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site auxsonsdescloches.com. Le site auxsonsdescloches.com est actualisé de façon régulière par BAUER Alexandre.
BAUER Alexandre s’efforce d’indiqué sur le site auxsonsdescloches.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site suivant auxsonsdescloches.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, auxsonsdescloches.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, auxsonsdescloches.com ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
BAUER Alexandre est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site internet auxsonsdescloches.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de BAUER Alexandre, responsable du site internet à l’email : contact@auxsonsdescloches.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Toute reproduction totale ou partielle du affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de BAUER Alexandre, propriétaire du site au mail suivant : contact@auxsonsdescloches.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet auxsonsdescloches.com possède différents URL hypertextes vers différents sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’accord de BAUER Alexandre. Néanmoins, BAUER Alexandre ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus illicites.
L’usager est donc tenu informé que durant de ses navigation sur le site suivant auxsonsdescloches.com, un ou des cookies peuvent s’intégrer de façon automatique sur son ordinateur grâce à son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui note des indications relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la rejeter de la façon décrite à l’ adresse : www.auxsonsdescloches.com. L’utilisateur peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur de façon à contester la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à divers secteurs. Concernant tout blocage des cookies, tapez dans le outil de recherche : blocage des cookies et suivez les instructions en lien avec votre navigateur.6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant auxsonsdescloches.com, BAUER Alexandre ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services offerts par le site auxsonsdescloches.com. L’usager fournit ces informations en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’usagé du site auxsonsdescloches.com l’obligation ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre demande à auxsonsdescloches.com par email : contact@auxsonsdescloches.com ou via écrit dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l’usager du site web auxsonsdescloches.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transmise, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site auxsonsdescloches.com et de ses droits en autorise BAUER Alexandre à transmettre les dites informations à l’ acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site auxsonsdescloches.com.
Le site auxsonsdescloches.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).