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Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 92029322200013

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Le Développeur est : BAUER Alexandre
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2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site suivant : auxsonsdescloches.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant auxsonsdescloches.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site auxsonsdescloches.com. Le site auxsonsdescloches.com est actualisé de façon régulière par BAUER Alexandre.
BAUER Alexandre s’efforce d’indiqué sur le site auxsonsdescloches.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

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4. Propriété intellectuelle :

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5. Cookies & Liens Hypertextes :

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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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